Mot du maire

Permettez-moi de vous souhaiter la bienvenue sur le site Internet de la Municipalité de Saint-Louis-de-Gonzague. Nous avons tout mis en œuvre pour que le site soit plus fonctionnel et réponde efficacement, avec facilité et rapidité, aux besoins des citoyens et des visiteurs. Nous vous invitons donc à le parcourir et en apprendre davantage sur la Municipalité, ses services, ses activités et événements, ainsi que sur ses attraits, ses projets et ses enjeux.

Je tiens à ce que notre organisation offre un service de qualité à nos citoyens et ce site est un outil efficace que nous tenterons de maintenir le plus à jour possible. Visitez-le régulièrement et faites-nous part de vos commentaires ou suggestions.

Bonne navigation !

Yves Daoust

Maire de Saint-Louis-de-Gonzague

SÉANCES DU CONSEIL 2026

Les séances du conseil municipal ont lieu à 19 h 30, à la salle du conseil au 3e étage du centre municipal situé au 140, rue Principale :

• 15 janvier
• 26 février
• 19 mars
• 16 avril
• 14 mai
• 11 juin
• 16 juillet
• 20 août
• 17 septembre
• 15 octobre
• 19 novembre
• 10 décembre

RÉMUNÉRATION DES ÉLUS

Les élus sont rémunérés en vertu de la Loi sur le traitement des élus municipaux qui réglemente la rémunération des élus, les allocations de dépenses, l’indexation, les remboursements et les primes de départ.

L’article 2 de cette loi prévoit que le conseil d’une municipalité peut, par règlement, fixer la rémunération de son maire et de ses autres membres. À cet effet, le 17 janvier 2019, le conseil municipal a adopté le règlement 18-139 prévoyant la rémunération et le remboursement des dépenses des membres du Conseil. Ce règlement a été mis à jour le 1er mars 2023.

Règlement 18-139
Règlement 18-139-1

Conformément à l’article 11 de la Loi sur le traitement des élus municipaux voici les informations figurant au rapport financier.

RÉMUNÉRATION DES ÉLUS – 2025

Délégation d’autorisation de dépenses à la directrice générale

En vertu des dispositions des articles 960.1 et suivants du Code municipal du Québec, le conseil municipal peut adopter tout règlement relatif à l’administration des finances de la municipalité. Le conseil peut également faire, amender ou abroger des règlements pour déléguer à tout fonctionnaire ou employé de la municipalité le pouvoir d’autoriser certaines dépenses et de passer des contrats en conséquence au nom de la municipalité.

Pour faciliter l’administration courante de la municipalité, le Conseil est d’avis qu’il y a lieu de déléguer ce pouvoir à la directrice générale et greffière-trésorière. Le règlement 13-93 vient fixer les limites de cette compétence et les autres conditions auxquelles est faite la délégation.

Règlement numéro 13-93

CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU(E)S MUNICIPAUX

En vertu de l’article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, c. E-15.1.0.1, ci-après : la « LEDMM »), toute municipalité doit, avant le 1^er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification.

Comme il y a eu élection générale en novembre 2021, la Municipalité a adopté un nouveau Code d’éthique et de déontologie, conformément aux dispositions de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (LQ, 2021, c. 31), qui est entrée en vigueur en novembre 2021.

Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s – Règlement 22-159

Formation en éthique

En matière de formation obligatoire en éthique municipale, l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (LEDMM) prévoit que tout membre d’un conseil municipal doit, dans les six mois du début de son premier mandat et dans les neuf mois du début de tout mandat subséquent, participer à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale. De plus, dans les neuf mois suivant l’entrée en fonction d’un membre du conseil, l’élu doit suivre une formation sur son rôle ainsi que sur le fonctionnement du système municipal, conformément au Règlement sur la formation des élus municipaux. En date du 1er février 2026, les membres du conseil suivants ont suivi les formations obligatoires ; Yves Daoust, George Antoun, Mélanie Genesse, Paul Lavallière et Jean-François Poirier. Les formations de Mathieu Gagné et de Christian Brault sont en voie d’être complétées.