Conseil municipal

Mot du maire

Yves DaoustPermettez-moi de vous souhaiter la bienvenue sur le site Internet de la Municipalité de Saint-Louis-de-Gonzague. Nous avons tout mis en œuvre pour que le site soit plus fonctionnel et réponde efficacement, avec facilité et rapidité, aux besoins des citoyens et des visiteurs. Nous vous invitons donc à le parcourir et en apprendre davantage sur la Municipalité, ses services, ses activités et événements, ainsi que sur ses attraits, ses projets et ses enjeux.

Je tiens à ce que notre organisation offre un service de qualité à nos citoyens et ce site est un outil efficace que nous tenterons de maintenir le plus à jour possible. Visitez-le régulièrement et faites-nous part de vos commentaires ou suggestions.

Bonne navigation !

Yves Daoust

Maire de Saint-Louis-de-Gonzague

Membres du conseil

Yves Daoust

Maire

François Leduc

Conseiller, district no 1

Jean-François Poirier

Conseiller, district no 2

Julie Baillargeon

Conseillère, district no 3

Christian Brault

Conseiller, district no 4

Mélanie Genesse

Conseillère, district no 5

Paul Lavallière

Conseiller, district no 6

SÉANCES DU CONSEIL 2022

Les séances du conseil municipal se tiennent les troisièmes jeudis de chaque mois, à 19 h 30, à la salle Éveline-Meloche située au rez-de-chaussée du centre municipal :

  • 27 janvier (exceptionnellement quatrième jeudi)
  • 17  février
  • 17  mars
  • 21 avril
  • 19 mai (séance devancée au 12 mai par voie de résolution : 22-02-031)
  • 16 juin (séance devancée au mercredi 8 juin par voie de résolution : 22-05-101)
  • 21 juillet
  • 18 août (séance devancée au mercredi 10 août par voie de résolution : 22-04-070)
  • 15 septembre
  • 20 octobre
  • 17 novembre
  • 15 décembre

RÉMUNÉRATION DES ÉLUS

Les élus sont rémunérés en vertu de la Loi sur le traitement des élus municipaux qui réglemente la rémunération des élus, les allocations de dépenses, l’indexation, les remboursements et les primes de départ.

L’article 2 de cette loi prévoit que le conseil d’une municipalité peut, par règlement, fixer la rémunération de son maire et de ses autres membres. À cet effet, le 17 janvier 2019, le conseil municipal a adopté le règlement 18-139 prévoyant la rémunération et le remboursement des dépenses des membres du Conseil.

Règlement 18-139

RÉMUNÉRATION DES ÉLUS – 2022

Rémunération 

Allocation  

Représentation au conseil des maires de la MRC de Beauharnois-Salaberry 2021

Rémunération Allocation
Maire 18 915 $ 9 458 $ 24 424 $ 3 837 $
Maire suppléant 8 305 $ 4 153 $
Conseillers / Conseillères 6 305 $ 3 153 $

Délégation d’autorisation de dépenses à la directrice générale

En vertu des dispositions des articles 961.1 du Code municipal, le conseil municipal peut faire, amender ou abroger des règlements pour déléguer à tout fonctionnaire ou employé de la municipalité le pouvoir d’autoriser certaines dépenses à des conditions déterminées.

Pour faciliter l’administration courante de la municipalité, le Conseil est d’avis qu’il y a lieu de déléguer ce pouvoir à la directrice générale et secrétaire-trésorière. Le règlement 13-93 vient fixer les limites de cette compétence et les autres conditions auxquelles est faite la délégation.

Règlement numéro 13-93

CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLU(E)S MUNICIPAUX

En vertu de l’article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, c. E-15.1.0.1, ci-après : la « LEDMM »), toute municipalité doit, avant le 1er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification.

Comme il y a eu élection générale en novembre 2021, la Municipalité a adopté un nouveau Code d’éthique et de déontologie, conformément aux dispositions de la Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (LQ, 2021, c. 31), qui est entrée en vigueur en novembre 2021.

Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s – Règlement 22-159

Formation en éthique

En matière de formation obligatoire en éthique, l’article 15 de la LEDMM prévoit dorénavant que tous les nouveaux élus, comme les membres réélus du conseil municipal, doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois du début de leur mandat. Tous les membres du conseil ont, en date du 9 mars 2022, suivi leur formation en éthique (Yves Daoust, Julie Baillargeon, Christian Brault, Mélanie Genesse, Paul Lavallière, François Leduc et Jean-François Poirier).